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• Autorisations d’exploiter
• Terres libres faisant l’objet d’une demande d’autorisation d’exploiter

• Décisions départementales relatives aux baux ruraux
• Le Plan de Performance Energétique des exploitations agricoles (PPE)
• identification des ovins et des caprins
• Identification des bovins
• Le Plan Végétal pour l’Environnement (P.V.E.)
• Le Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage (P.M.B.E.)
• Liste des dispositifs MAE et territoires MAET ouverts en Midi-Pyrénées
• Dispositifs d’aide au pastoralisme
• La durée des baux ruraux et les conditions de reprise
• Réglementation générale départementale relative à l’incinération des végétaux coupés ou sur pied
• Le bail rural et les autorisations d’exploiter
• Le Bail verbal
• La résiliation d’un bail pour cause d’urbanisme
• Le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux
• Diagnostics de performance énergétique des exploitations agricoles : personnes compétentes
• Calendrier et évolution des découplages 2005 à 2012
• Installations classées
• Recensement agricole 2010
• L’aide au ovins et aux caprins (AO, AC)
• Article 68 : la prime aux veaux sous la mère et aux veaux bio
• Article 68 : la prime pour la production laitière de montagne
• Article 68 : L’aide à la diversité de l’assolement (ADA)
• Article 68 : L’aide supplémentaire aux protéagineux
• Article 68 : L’aide à la qualité pour le blé dur
• Article 68 : L’aide à l’assurance récolte
• Article 68 : l’ensemble des nouvelles aides couplées
• Appui au 2ème pilier de la PAC
• Modification des Bonnes conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)
• identification des porcins
• Foire aux questions sur le bilan de santé
• Ecobuages et mises à feu des végétaux sur pied ou coupés
• identification des sangliers détenus dans un élevage
• contrôle périodique des pulvérisateurs
• FCO : questions-réponses
• Réseau Agriculture durable
• Télédéclaration
• Conditions générales d’engagement dans une MAE
• Déclaration PAC 2012
• La Prime Herbagère AgroEnvironnementale (MAE-A-PHAE2)
• Attribution d’un numéro PACAGE
• Le Soutien à l’Agriculture Biologique - volet Conversion (SAB-C) et volet maitien (SAB-M)
• La Protection des Races Menacées (MAE-F-PRM)
• Droits à paiement unique (D.P.U.) : généralités
• Les Mesures AgroEnvironnementales Territorialisées (MAET) : Natura 2000, Directive Cadre sur l’Eau (DCE) et zones humides du PNR
• Paiements liés à la campagne PAC 2010
• Modification/Transfert des Droits à Paiement Unique (D.P.U.)
• Attribution de nouveau droits à paiement unique (D.P.U.)
• La Mesure agro-environnementale Rotationnelle (MAER2)
• les conditions requises pour bénéficier des aides à l’installation en agriculture
• Droits à primes animales (D.P.A.)
• La production laitière et les quotas laitiers
• L’Aide à la Cessation d’Activité Laitière (ACAL)
• Prime à la Brebis (P.B.)
• Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA)
• les organismes impliqués dans le processus d’installation
• Prime à l’abattage (PAB)
• Les Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels (ICHN)
• La conditionnalité des aides PAC, les bonnes conditions agricoles et environnementales
• Guides des contrôles PAC
• Paiements relatifs à la campagne PAC 2009
• Les étapes d’une installation en agriculture
• Les différentes mesures d’aide à l’installation
• Aide à l’adaptation de l’engraissement de jeunes chevaux de race lourde ou croisés